Préambule

 

 

 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre :

 

Or du temps

OR DU TEMPS VENTES BIJOUX ANCIENS OCCASIONS xxx

79 avenue Jean Moulin

83000 Toulon France

Tel 0494929337 xxx

Email : jeanmarc.jique@9business.fr

 

 

et les clients souhaitant passer commande sur le site brocante-libre.

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables dans le magasin brocante-libre.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par brocante-libre .

Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l’article.

Le fait, pour tout client, de passer commande sur le site « brocante-libre » implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.

 

Les Produits

 

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le site dans la rubrique « Boutique ». Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la societe Or du temps ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.

 

Durée de validité des offres de vente

 

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit indisponible, le client sera informé par l’intermédiaire de son compte client disponible sur le site par email dans les meilleurs délais.

 

Prix des produits

 

Les prix figurant sur le site brocante-libre sont exprimés en Euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

A ce prix, il convient d’ajouter les frais de transport calculés en fonction du poids des articles commandés et du transporteur sélectionné par le client. Les frais de ports sont précisés à l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client, et est rappelé dans le résumé de la commande qui précède la validation.

 

Le prix est payable comptant le jour de la commande. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d’erreur typographique ou de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente.

Hors Union Européenne ou dans les DOM-TOM, et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison, des frais de douanes et droits et taxes pourront être réclamés par celles-ci au client.

Certain produits peuvent bénéficier d’une offre « Port gratuit ». Le port est alors offert gratuitement uniquement pour une expédition vers la France Métropolitaine et par Colissimo. Si d’autres produits sont expédiés en même temps, le poids des produits bénéficiant de l’offre « Port gratuit » ne sera pas pris en compte dans le calcul des frais de port.

 

Commandes

 

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s’identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Un complément d’information pourra lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française.

Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande » pour manifester son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu’une confirmation à l’écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par la societe Or du temps constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l’accord de la societe Or du temps. Si malgré tout, le client annule sa commande, la prise en compte de l’annulation donnera lieu à une indemnité fixée à 10% du montant T.T.C. de la commande et à l’acquisition des acomptes versés. Les commandes commandées avec emport sur place (sans livraison) ne sont plus annulables passé le délai de 15 jours après leur mise à disposition.

 

Réclamation

 

En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l’état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d’effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l’arrivée du matériel et d’exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.

En cas d’erreur dans la commande, le client doit le signaler à la societe Or du temps dans les plus brefs délais.Il lui sera alors proposé d’échanger le produit non conforme ou de lui envoyer le produit manquant si celui-ci est en stock ou un avoir à valoir sur sa prochaine commande ou un remboursement du produit manquant.

 

Facturation

 

Une facture détaillée sera adressée au client dans son colis. L’indication du montant de la T.V.A. donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.

 

Mode de règlement

 

brocante-libre se réserve le droit de demander un chèque de banque et/ou un justificatif d’identité et/ou un justificatif de domicile au Client dans le cas ou les sommes engagées seraient importantes.

Le règlement s’effectue par carte bancaire(Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France), chèque ou virement bancaire.

·        Par carte bancaire SUR LE SITE paypal

La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande.

Avec PAYPAL, grâce au protocole SSL, le client pourra transmettre en toute sécurité le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le numéro de la carte bancaire, la date de validité et le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire) ainsi que le cryptogramme

·        Par chèque : Le Client envoie un chèque, à l’ordre OR DU TEMPS, en règlement du montant TTC de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté le numéro de la commande à :

 

Or du temps

79 avenue jean Moulin

83000 toulon . France

 

 

 

Droit de rétractation

 

A compter de la date de livraison de votre commande, si vous êtes un particulier, vous disposez d’un délais de 7 jours pour faire valoir votre droit de rétractation, et être intégralement remboursé (y compris des frais de port) - les frais de renvoi des marchandises restant à votre charge. Toutefois les produits incomplets, usés, endommagés ou salis ne sont pas repris. Le client devra préalablement obtenir l’accord de la societe Or du temps avant de procéder au retour de la marchandise.

 

Réserve de propriété et responsabilité

 

La societe Or du temps conserve la propriété des marchandises jusqu’à leur paiement intégral de la part du client. Le transfert de propriété des produits au client s’effectue au moment du paiement intégral du prix.

L’inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère à la societe Or du temps le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls du client. Le client s’engage, pour le cas d’une procédure de redressement judiciaire affectant son Entreprise, à participer activement à l’établissement d’un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont la societe Or du temps revendique la propriété. A défaut, la societe Or du temps a la faculté de faire constater l’inventaire par Huissier aux frais du client. Le client s’interdit de revendre, de transformer ou d’incorporer les marchandises livrées à compter de la date de jugement prononçant le redressement judiciaire ou la liquidation des biens de son Entreprise. La societe Or du temps pourra interdire au client de procéder à la revente, la transformation ou l’incorporation des marchandises en cas de retard de paiement. Pour garantir les paiements non encore effectués et notamment le solde du compte du client dans les écritures de la societe Or du temps, il est expressément stipulé que les droits relatifs aux marchandises livrées mais impayées se reporteront sur les marchandises identiques en provenance de la societe Or du temps en stock chez le client, sans qu’il soit besoin d’imputer les paiements sur une vente ou livraison déterminée.

 

Confidentialité des données

 

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers, à l’exception de l’organisme bancaire pour la sécurisation et l’assurance des paiements. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de contacter la societe Or du temps.

Pour satisfaire aux obligations fiscales et légales, une copie papier et informatique de chaque facture sera conservé par la societe Or du temps pendant 12 ans.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :Or du temps 79 avenue Jean Moulin 83000 Toulon

 

Or du temps

R.C.S Toulon 443111836

79 avenue Jean Moulin

83000 Toulon . France

 

 

Attribution de juridiction

 

Les conditions générales de vente présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente sera soumise au seul Tribunal de Commerce de Toulon .

Or du temps
Or du temps
Utilisez des mots-clés pour trouver le produit que vous recherchez.           Recherche avancée
   Mon compte  |  Voir panier  |  Commander   
Catégories
Nouveautés ? plus


0.00EUR

---------


0.00EUR

---------


0.00EUR

---------
Paiements
Informations
Expédition & retours
Demande de retour produit
confidentialité
Conditions d'utilisation
Contact-expertise
FAQ
Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation
Continuer
Panier plus
vide
Ouverture de session
Bienvenue visiteur!

Adresse email:
Mot de passe:
(oublié?)

Pas enregistré?
Cliquez ici pour
créer votre compte
MAGASIN
Clic le PLAN
BOX_COMMENTAIRE_MABOXE

. vide greniers brocantes marchés aux puces